Marque enregistrée - Marque en vigueur

Equipe de France espoir
Fais-nous rêver, Agence pour l'Éducation par le Sport

Numéro de dépôt :
4654993
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
Equipe de France espoir de Fais-nous rêver

Présentation de la marque Equipe de France espoir

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par Fais-nous rêver auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equipe de France espoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Fais-nous rêver, Agence pour l'Éducation par le Sport domicilié(e) 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fais-nous rêver, Agence pour l'Education par le Sport, Madame Jean-Philippe ACENSI domicilié(e) 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque Equipe de France espoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equipe de France espoir arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

Fais-nous rêver a également déposé les autres marques suivantes : FAIS NOUS REVER , FAIS NOUS REVER


Fais-nous rêver, Agence pour l'Éducation par le Sport - 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Fais-nous rêver, Agence pour l'Education par le Sport, Madame Jean-Philippe ACENSI - 27 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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